Air Algérie Cargo, filiale d'Air Algérie chargée de son activité fret, informe ses clients que l’Union européenne « est sur le point de mettre en œuvre une nouvelle réglementation relative aux mesures de sureté du fret et courrier aérien ».
En effet, « un système de contrôle des importations 2 (ICS2) a été créé pour collecter, de manière anticipée, les données des informations sur les marchandises (fret et poste) destinées à être introduites sur le territoire douanier de l’Union européenne par voie aérienne », indique Air Algérie Cargo dans une note d’information.
Les informations préalables sur les marchandises et l’analyse des risques permettront en fait une identification précoce des menaces et aideront les autorités douanières à intervenir au point le plus approprié de la chaîne d’approvisionnement.
Ainsi, les informations ci-dessous devront être obligatoirement déclarées par les expéditeurs au moment de l’acceptation et de l’émission des LTA. Les clients devront se conformer à ces nouvelles exigences :
- Le nom de l’expéditeur
- Adresse de l’expéditeur (adresse complète comprenant le code postal)
- Le nom du destinataire
- Adresse du destinataire (adresse complète comprenant le code postal)
- Nombre de colis
- Poids brut de la marchandise
- La nature de la marchandise (désignation exacte de la marchandise)
- Le numéro sous LTA (House Airways Bill) s’il y’a lieu
- Le code nomenclature de la marchandise à six (06) chiffres (code du système harmonisé SH)
Un nouvelle information à déclarer
Cette neuvième information à déclarer est importante et obligatoire. « Il s’agit d’un code géré par l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD), qui sert à la désignation et à la codification des marchandises dans le but de parvenir à un même classement de ces marchandises à l’échelle mondiale) », explique Air Algérie Cargo
Pour toute information sur HS code (code nomenclature), la filiale d'Air Algérie invite sa clientèle à consulter le site de la Direction générale des douanes et la page relative aux tarifs douaniers.
